- biens fonciers
- land [U]* * *(real) property, real estate
Dictionnaire Français-Anglais. 2013.
biens fonciers
Look at other dictionaries:
Biens Communaux — Les biens communaux, terrains communaux, prés communaux, ou communaux tout court, sont, sous l Ancien Régime, les biens fonciers, le plus souvent forêts et pâturages, que les habitants d une localité exploitent en commun. C est une forme de… … Wikipédia en Français
Biens communaux — Les biens communaux, terrains communaux, prés communaux, ou communaux tout court, sont les biens fonciers, le plus souvent forêts et pâturages, que les habitants d une localité exploitent en commun. C est une forme de copropriété. Divers droits y … Wikipédia en Français
Biens nationaux — Bien national Pendant la Révolution française, les possessions de l’Église sont déclarées biens nationaux par le décret du 2 novembre 1789. Ceux ci sont vendus pour résoudre la crise financière qui a causé la Révolution. Le domaine de la Couronne … Wikipédia en Français
Droit Des Biens En France — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… … Wikipédia en Français
Droit des biens en France — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… … Wikipédia en Français
Droit des biens en france — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… … Wikipédia en Français
Droit français des biens — Droit des biens en France Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les… … Wikipédia en Français
Classification des biens en droit civil français — La notion de bien n est pas définie dans le Code civil. Néanmoins, il y a un accord sur le fait qu un bien est, d une manière générale, une chose appréhendée par le droit, c est à dire susceptible d appropriation. Les choses sont tout ce qui… … Wikipédia en Français
Communaux — Biens communaux Les biens communaux, terrains communaux, prés communaux, ou communaux tout court, sont, sous l Ancien Régime, les biens fonciers, le plus souvent forêts et pâturages, que les habitants d une localité exploitent en commun. C est… … Wikipédia en Français
Pre communal — Biens communaux Les biens communaux, terrains communaux, prés communaux, ou communaux tout court, sont, sous l Ancien Régime, les biens fonciers, le plus souvent forêts et pâturages, que les habitants d une localité exploitent en commun. C est… … Wikipédia en Français
Pré communal — Biens communaux Les biens communaux, terrains communaux, prés communaux, ou communaux tout court, sont, sous l Ancien Régime, les biens fonciers, le plus souvent forêts et pâturages, que les habitants d une localité exploitent en commun. C est… … Wikipédia en Français
